Déposée le 12 mars 1991 par Michel GUEGAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AUTO LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Michel GUEGAN, domicilié(e) 3, allée des Saules, 77150 LESIGNY - France.
La marque AUTO LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel GUEGAN - 3, allée des Saules, 77150 LESIGNY - France
Inscription le 17 septembre 2001 - Gage radié n°331147 - Publication au BOPI 2001-09-17
Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331148 - Publication au BOPI 2001-09-17
Inscription le 10 janvier 2002 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°338202 - Publication au BOPI 2002-01-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 20 juin 2001 - Demande de relevé de déchéance n°325383 - Publication au BOPI 2001-06-20
Inscription le 3 mai 2001 - Demande de relevé de déchéance n°323220 - Publication au BOPI 2001-05-03
Inscription le 26 janvier 1998 - Concession de licence n°248523 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 4 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253839 - Publication au BOPI 1998-05-04
Inscription le 4 mai 1998 - Gage constitué n°253908 - Publication au BOPI 1998-05-04
Inscription le 7 octobre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°207283 - Publication au BOPI 1996-10-07
Imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies. Edition de livres, revues, abonnements de journaux, divertissements radiophoniques, télévisuel et télématiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AUTO LOISIRS"